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Mentions légales

Les passages surlignés sont à compléter avec vos informations réelles avant la mise en ligne.

1. Éditeur du site

Le site lamaisoncachee-ba.com est édité par :
[Raison sociale ou nom du propriétaire, ex. TOUR D'HORIZON]
Forme juridique : [SARL / SAS / EI / SCI…], capital de [montant] €
Siège social : [adresse complète]
SIRET : [numéro] – RCS : [ville]
N° de TVA intracommunautaire : [numéro ou « non assujetti »]
Téléphone : [numéro]
Email : contact@lamaisoncachee-ba.com

Directeur de la publication : [Nom et prénom]

2. Hébergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site : www.ovhcloud.com

3. Activité de location et déclaration en mairie

La Maison Cachée est proposée à la location saisonnière (meublé de tourisme) à [commune, ex. La Teste-de-Buch].
Numéro d'enregistrement du meublé de tourisme : [numéro délivré par la mairie, si applicable].

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, visuels, brochure, logo) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le formulaire de demande de devis (nom, prénom, téléphone, email, type et dates de la demande, message) sont destinées uniquement à l'éditeur du site. Elles sont traitées pour répondre à votre demande et établir un devis (base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande et, le cas échéant, votre consentement).

Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact en l'absence de réservation ; pendant la durée légale applicable en cas de contrat conclu.
Destinataires : l'éditeur du site ; l'hébergeur (OVH) agit en qualité de sous-traitant technique. Vos données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@lamaisoncachee-ba.com. En cas de difficulté, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

6. Cookies

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7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les photographies et descriptions sont non contractuelles ; seul le devis accepté engage les parties. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont l'éditeur n'est pas responsable du contenu.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

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